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<P>Accord de licence du logiciel DVD2one<BR>
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MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD DE LICENCE LOGICIEL (&quot;LICENCE&quot;) AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL DVD2ONE. EN UTILISANT LE LOGICIEL DVD2ONE, VOUS DONNEZ VOTRE ACCORD POUR ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE LA LICENCE. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. <BR>
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<B>Note importante :</B> Ce logiciel peut être utilisé pour reproduire des oeuvres. Vous avez une licence uniquement pour la reproduction d'oeuvres sans copyright, dont vous possédez le copyright ou des oeuvres que vous êtes autorisés ou légalement en droit de reproduire. <BR>
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<LI TYPE="1"><U>Licence :</U> Le code de licence n'est valide que pour un utilisateur* ou un ordinateur**. Il est est permi de faire un copie de sauvegarde du logiciel DVD2one pour un usage personnel.<BR>
* Si vous êtes le seul utilisateur, vous êtes autorisé à l'utiliser sur tous les ordinateursque vous possédez (Mac et PC)<BR>
** Si plusieurs personnes utilisent le logiciel DVD2one vous n'êtes autorisé à l'utiliser que sur ordinateur.<BR>
<LI TYPE="1"><U>Restrictions :</U> Vous ne devez pas reproduire et distribuer du logiciel d'un façon ou d'une autre, dont par internet. Vous ne devez pas modifier, décompiler, faire du reverse engineering ou changer le logiciel DVD2one d'une quelconque façon. Vous ne devez pas vendre, préter ou louer le logiciel DVD2one.<BR>
<LI TYPE="1"><U>Ownership:</U> Eximius B.V. garde le copyright, le nom et la propriété du logiciel DVD2one et des oeuvres écrites en rapport quelque soit la forme ou le media dans ou sur lequel l'original et les autres copies puissent exister.<BR>
<LI TYPE="1"><U>Mises à jour :</U> Si le logiciel est une mise à jour qui remplace complètement une ancienne version, vous ne devez pas utiliser les deux versions du logciel au même instant. Vous donnez votre accord pour ne pas transférer les versions précédentes du logiciel à d'autres personnes physiques ou morales.<BR>
<LI TYPE="1"><U>Garantie limitée :</U> Le logiciel DVD2one est exempt de défaut à notre connaissance. Si un défaut  semble être structurel, Eximius B.V. rendra une mise à jour disponible, qui sera gratuitement téléchargeable depuis le site de support de DVD2one. Cette garnatie limitée ne s'applique pas aux correctifs, logiciel converti dans d'autres formats, versions d'essai et les copiess.<BR>
<LI TYPE="1"><U>Éxonération de responsabilité :</U> Vous acceptez tous les risque squi peuvent survenir suite à l'installation du logiciel DVD2one, dont les erreurs dans la transmission et la dégradation des données ou applicatiosn existantes. Aucune information orale ou écrite ou conseil donnés par Eximius B.V., ses distributeurs,  revendeurs, agents ou employés augmente la portée de la garantie fournie dans cet accord. <BR>
<LI TYPE="1"><U>Éxonération de responsabilité :</U> Eximius B.V., ses fournisseurs ou revendeurs ne sont en aucune circonstance ou théorie juridique (contrat, délit ou autre) responsable envers vous ou toute autre personne de dommage personnel ou tout dégat conséquentielle, indirect, spécial ou incident, dont, sans limitation, pertes d'exploitation, de données, de bienveillance, arrêt de travail, panne informatique même si Eximius B.V. ou ses représentants ont été prévenus du risque de tels dégats. Vous prenez l'entière responsabilité de l'usage de DVD2one même si certaines fonctionnalités (i.e. copie d'oeuvres) ne sont pas interdites dans votre pays.  Eximius B.V. ou ses représentants ne sont pas responsables de la manière ont vous utilisez DVD2one. <BR>
<LI TYPE="1"><U>Juridiction de contrôle et de peines :</U> Cette licence sera du ressort et appliquée en accord avec les lois des Pays-Bas en Europe. <BR>
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Eximius B.V. 2003, 2011<BR>
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